<!-- Texte à modifier en complétant les données_à_remplacer :
###nom_du_directeur_de_publication###
###adresse_postale### (2 occurrences)
###nom_de_l_hébergeur###
###lien_vers_le_site_de_l_hébergeur###
###courriel_de_l_hébergeur###
-->
L’affichage des mentions légales est une obligation aussi bien pour les sites internet professionnels que pour les sites personnels, en vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). En vertu de cette loi, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site @url_du_site@
<hr>
{{{Propriétaire / Éditeur / Directeur de publication}}}
@url_du_site@ est un site web édité par {{@nom_du_site@}} et publié sous la direction de ###nom_du_directeur_de_publication###. L’ensemble du site @url_du_site@, pages et contenus, est la propriété de {{@nom_du_site@}}.
Contact administratif du site @url_du_site@ :
###adresse_postale###
[->@courriel_de_contact@]
{{{Hébergeur}}}
@url_du_site@ est hébergé par ###nom_de_l_hébergeur###.
Pour plus d’informations, reportez-vous au site [->###lien_vers_le_site_de_l_hébergeur###]
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel [->###courriel_de_l_hébergeur###]
{{@nom_du_site@}} décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site @url_du_site@ et de ses services.
{{{Concepteur / Créateur}}}
L’ensemble du site {{@nom_du_site@}} : conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par {{@nom_du_site@}} avec [SPIP->https://www.spip.net] sous habillage [Escal->https://escal.edu.ac-lyon.fr].
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : [->@courriel_de_contact@]
{{{Fonctionnement du site}}}
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site [spip.net->https://www.spip.net].
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de @url_du_site@ est strictement interdite.
{{{Acceptation de fait}}}
En utilisant @url_du_site@, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées
{{{Abus}}}
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site @url_du_site@, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : [->@courriel_de_contact@]
{{{Collecte et traitement de données personnelles}}}
Les informations éventuellement recueillies par @url_du_site@ ne sont jamais communiquées à des tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par @url_du_site@, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de @url_du_site@. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à
###adresse_postale###
ou contacter l’adresse courriel : [->@courriel_de_contact@]
{{{Cookies}}}
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par @url_du_site@ sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA").
Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de @url_du_site@ et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.
Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.
Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.
{{{Limitation de responsabilité}}}
Le site @url_du_site@ comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par {{@nom_du_site@}}.
Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de {{@nom_du_site@}}.
Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement.
La responsabilité de {{@nom_du_site@}} ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où @url_du_site@ ne peut contrôler ces sites ou sources externes, {{@nom_du_site@}} ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, {{@nom_du_site@}} ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
<!-- Texte à modifier en complétant les données_à_remplacer :
###nom_du_directeur_de_publication###
###adresse_postale### (2 occurrences)
###nom_de_l_hébergeur###
###lien_vers_le_site_de_l_hébergeur###
###courriel_de_l_hébergeur###
-->
L’affichage des mentions légales est une obligation aussi bien pour les sites internet professionnels que pour les sites personnels, en vertu de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN). En vertu de cette loi, voici les coordonnées de l’éditeur et du prestataire qui accueille le site @url_du_site@
<hr>
{{{Propriétaire / Éditeur / Directeur de publication}}}
@url_du_site@ est un site web édité par {{@nom_du_site@}} et publié sous la direction de ###nom_du_directeur_de_publication###. L’ensemble du site @url_du_site@, pages et contenus, est la propriété de {{@nom_du_site@}}.
Contact administratif du site @url_du_site@ :
###adresse_postale###
[->@courriel_de_contact@]
{{{Hébergeur}}}
@url_du_site@ est hébergé par ###nom_de_l_hébergeur###.
Pour plus d’informations, reportez-vous au site [->###lien_vers_le_site_de_l_hébergeur###]
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel [->###courriel_de_l_hébergeur###]
{{@nom_du_site@}} décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site @url_du_site@ et de ses services.
{{{Concepteur / Créateur}}}
L’ensemble du site {{@nom_du_site@}} : conception, charte graphique et applications, a été créé et développé par {{@nom_du_site@}} avec [SPIP->https://www.spip.net] sous habillage [Escal->https://escal.edu.ac-lyon.fr].
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : [->@courriel_de_contact@]
{{{Fonctionnement du site}}}
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre SPIP, distribué sous licence GNU / GPL (Licence Publique Générale). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site [spip.net->https://www.spip.net].
En application des articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, l’ensemble des contenus de ce site (textes, images, vidéos et tout média en général), sauf mention contraire explicite, est protégé par le droit d’auteur. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de @url_du_site@ est strictement interdite.
{{{Acceptation de fait}}}
En utilisant @url_du_site@, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées
{{{Abus}}}
En application de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site @url_du_site@, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : [->@courriel_de_contact@]
{{{Collecte et traitement de données personnelles}}}
Les informations éventuellement recueillies par @url_du_site@ ne sont jamais communiquées à des tiers. Sauf cas particulier, ces informations proviennent de l’enregistrement volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation ou une newsletter, de demander son inscription dans le comité rédactionnel du site ou de se renseigner sur un point quelconque.
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par @url_du_site@, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de @url_du_site@. Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à
###adresse_postale###
ou contacter l’adresse courriel : [->@courriel_de_contact@]
{{{Cookies}}}
Certaines informations nominatives et certains marqueurs témoins peuvent être enregistrées par @url_du_site@ sur l’ordinateur personnel de l’internaute sans expression de la volonté de ce dernier ("cookies" ou "applets JAVA").
Sauf indication contraire explicite, ces procédés techniques ne sont pas indispensables au bon fonctionnement de @url_du_site@ et leur utilisation peut bien entendu être désactivée dans le navigateur utilisé par l’internaute sans que sa navigation en soit affectée.
Aucune de ces informations n’est conservée par le site après déconnexion de l’internaute.
Il est utile de préciser ici que les accès aux différents espaces privés du site peuvent nécessiter l’acceptation par l’internaute du dépôt d’un cookie sur son ordinateur personnel pour une question de sécurité.
{{{Limitation de responsabilité}}}
Le site @url_du_site@ comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par {{@nom_du_site@}}.
Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de {{@nom_du_site@}}.
Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif.
Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement.
La responsabilité de {{@nom_du_site@}} ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où @url_du_site@ ne peut contrôler ces sites ou sources externes, {{@nom_du_site@}} ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes.
De plus, {{@nom_du_site@}} ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
2023-04-30 11:08:47
NEW
Informations sur les traductions
français (fr) - Langue mère Nombre total d’items : 867
