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2014-10-12 13:00:31
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{{{Collecte et traitement de données personnelles}}}
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En application de la [loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés|Voir le texte (legifrance.gouv.fr)->http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000886460], {{l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant stockées par {{[@nom_site@->@url_site@]}}, qu’il peut exercer à tout moment auprès de l’administrateur de {{[@nom_site@->@url_site@]}}.}} Pour une demande de ce type, veuillez adresser un courrier à @proprietaire_forme@ @proprietaire_nom@ ou contacter l’adresse courriel : [@proprietaire_mail_administratif@->mailto:@proprietaire_mail_administratif@].
@cnil_texte@
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@cnil_texte@
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{{{Acceptation de fait}}}
{{En utilisant {{[@nom_site@->@url_site@]}}, l’internaute prend note et accepte les conditions ici énumérées.}}
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{{{Liens vers @nom_site@}}}
L’établissement de lien vers {{[@nom_site@->@url_site@]}} ne requiert pas d’autorisation dès lors qu’ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires. Vous pouvez utiliser librement les liens ci-dessous sur tout type de support.
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{{[@nom_site@->@url_site@]}} comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d’autres sites ou d’autres sources externes qui n’ont pas été développés par {{[@nom_site@->@url_site@]}}. Les comportements des sites cibles, éventuellement malveillants, ne sauraient être rattachés à la responsabilité de {{[@nom_site@->@url_site@]}}. Plus généralement, le contenu mis à disposition sur ce site est fourni à titre informatif. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement. La responsabilité de {{[@nom_site@->@url_site@]}} ne saurait être engagée de fait quant aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.
Dans la mesure où {{[@nom_site@->@url_site@]}} ne peut contrôler ces sites ou sources externes, {{[@nom_site@->@url_site@]}} ne peut être tenu pour responsable de la mise à disposition de ces sites ou sources externes et ne peut supporter aucune responsabilité quant aux contenus, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. De plus, {{[@nom_site@->@url_site@]}} ne pourra être tenu responsable de tous dommages ou pertes avérés ou allégués consécutifs ou en relation avec l’utilisation ou le fait d’avoir fait confiance au contenu, à des biens ou des services disponibles sur ces sites ou sources externes.
{{{Limitation de responsabilité}}}
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L’ensemble du site {{[@nom_site@->@url_site@]}}, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé@createur_administrateur_texte@ par @createur_forme@ {{@createur_nom@}}. @createur_web@ @createur_mail_texte@
[createur<-]{{{Concepteur / Créateur}}}
L’ensemble du site {{[@nom_site@->@url_site@]}}, conception, charte graphique et applications, a été créé et développé@createur_administrateur_texte@ par @createur_forme@ {{@createur_nom@}}. @createur_web@ @createur_mail_texte@
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createur_mentions_legales_idem
[createur<-]{{{Concepteur / Créateur}}}
Le site {{[@nom_site@->@url_site@]}} a été créé par l’éditeur.
[createur<-]{{{Concepteur / Créateur}}}
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2014-10-12 13:00:31
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egalement_administrateur
et est administré
et est administré
2014-10-12 13:00:31
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enregistre_pres
enregistré auprès de
enregistré auprès de
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[hebergeur<-]{{{Hébergeur}}}
{{[@nom_site@->@url_site@]}} est hébergé par @hebergeur_forme@ {{@hebergeur_nom@}}@type_serveur_texte@@os_serveur_texte@. @hebergeur_web@ @hebergeur_mail_texte@
{{@proprietaire_nom@}} décline toute responsabilité quant aux éventuelles interruptions du site {{[@nom_site@->@url_site@]}} et de ses services.
[hebergeur<-]{{{Hébergeur}}}
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{{{Contenus et droits de reproduction}}}
En application des [articles L. 111-1 et L. 123-1 du Code de la Propriété Intellectuelle|Voir le texte (legifrance.gouv.fr)->http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?cidTexte=LEGITEXT000006069414], l’ensemble des contenus de ce site ({textes, images, vidéos et tout média en général}), sauf mention contraire explicite, est {{protégé par le droit d’auteur}}. La reproduction, même partielle, des contenus des pages de ce site sans accord préalable de @proprietaire_forme@ [{{@proprietaire_nom@}}->#proprietaire] est strictement interdite.
{{{Contenus et droits de reproduction}}}
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{{{Fonctionnement du site}}}
Les pages et le contenu de ce site sont générés par le logiciel libre {{SPIP}}, distribué sous licence GNU / GPL ({Licence Publique Générale}). Vous pouvez l’utiliser librement pour réaliser votre propre site web. Pour plus d’informations, reportez-vous au site : [spip.net->https://www.spip.net].
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À ce titre, {{[@nom_site@->@url_site@]}} a fait l’objet d’une déclaration auprès de la {{<abbr title="Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés - www.cnil.fr">CNIL</abbr>}} le @date_cnil@, enregistrée sous la référence {{@numero_cnil@.}}
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2014-10-12 13:00:31
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os_du_serveur
fonctionnant sur un système {{@os_serveur@}}
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pas_config
Il n’y a pas assez d’information pour générer cette page ... Veuillez renseigner ces informations sur [l’espace de configuration du plugin "Mentions Légales"->@url_config@].
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pour_les_contacter
Pour les contacter, utilisez l’adresse courriel : [@mail@->mailto:@mail@].
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[editeur<-]{{{Propriétaire / Éditeur}}}
{{[@nom_site@->@url_site@]}} est un site web édité par @proprietaire_forme@ {{@proprietaire_nom@}} et publié sous la direction de {{@proprietaire_nom_responsable@}}{@proprietaire_fonction_responsable_texte@}. L’ensemble du site {{[@nom_site@->@url_site@]}}, pages et contenus, est la propriété de @proprietaire_forme@ {{@proprietaire_nom@}}. @proprietaire_web@
<br />Contact administratif du site {{[@nom_site@->@url_site@]}} : [@proprietaire_mail_administratif@->mailto:@proprietaire_mail_administratif@].
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reportez_vous_au_site
Pour plus d’informations, reportez-vous au site : [->@site@].
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sous_le_numero
sous le numéro
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sur_un_serveur
, sur un serveur {{@serveur@}}
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test_fichier_langue
TEST
TEST
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vcard_info
Si vous utilisez un gestionnaire de mails, un téléphone portable, un carnet d’adresse ou un organiseur électronique, vous pouvez télécharger nos coordonnées complètes au {{format ’vCard’}} ({Virtual Card}) ci-dessous.
Vous pouvez, selon votre système :
- utiliser directement l’adresse URL ci-dessous pour charger automatiquement ces informations : {{@vcard_url@}}
- visualiser la carte dans votre navigateur : {{[->@vcard_url@]}}
- l’enregistrer sur votre ordinateur ({indiquer obligatoirement une extension de fichier {{’.VCF’}} si ce n’est pas le cas}) : {{[->@vcard_url_download@]}}
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carte_visite_info
Vous pouvez visualiser ou télécharger nos {{cartes de visite}} en cliquant sur les liens suivants :
- {{[carte de visite du site->@classique@]}}
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Usted puede visualizar o descargar nuestras {{tarjetas de visita}} en los vínculos siguientes :
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- {{[tarjeta de visita del web-master del sitio->@webmaster@]}}
2014-10-12 13:17:09
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conditions_utilisation_abus
{{{Abus}}}
En application de la [loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique|Voir le texte (legifrance.gouv.fr)->http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000801164], pour signaler un contenu litigieux ou si vous êtes victime d’une utilisation frauduleuse du site {{[@nom_site@->@url_site@]}}, merci de contacter l’administrateur du site à l’adresse courriel : [@proprietaire_mail_administratif@->mailto:@proprietaire_mail_administratif@].
{{{Abuso}}}
En aplicación de la [ley n° 2004-575 del 21 juniio 2004 por la confianza en la economía l’économia numérica|Ver el texto (legifrance.gouv.fr)->http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000801164], para señalar un contenido litigioso o si usted es víctima de una utilización fraudulosa del sitio {{[@nom_site@->@url_site@]}}, gracias por avisar el administrador del sitio a la dirección email : [@proprietaire_mail_administratif@->mailto:@proprietaire_mail_administratif@].
2014-10-12 13:49:05
OK
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